REGLEMENT INTERIEUR
UNION SPORTIVE DE RONCHIN SECTION FOOTBALL

 

PREAMBULE : Le présent règlement a pour but de définir de façon non exhaustive les droits et les devoirs des adhérents de l’Association loi 1901 à but sportif et non lucratif dénommée Union Sportive de Ronchin Section Football.

 

ARTICLE I : ADHESION

Toutes personnes souhaitant adhérer à l’Union Sportive de Ronchin Section Football, tant en qualité de Dirigeant, d’Educateur, de Moniteur, d’Arbitre, ou de Joueur, doit solliciter une carte d’adhésion auprès du club. Ces cartes d’adhérents seront disponibles dès le mois de juin de chaque année aux jours et heures définis par la direction du club. Elle sera remise contre paiement de la cotisation annuelle, ce paiement déclenchera la commande de la licence pour les nouveaux licenciés, ainsi que pour les renouvellements, sur présentation par les anciens licenciés de leur carte d’adhérent. Un exemplaire du présent règlement sera remis à chaque adhérent en cas de modifications, et à chaque nouvel adhérent.

 

ARTICLE II : POLITIQUE DU CLUB

Tout adhérent à l’Union Sportive de Ronchin Section Football devra se conformer à la politique générale définie par la Direction du club dans le cadre de ses activités au sein du club. Il devra respecter le présent règlement, et toute charte de fair-play ou de promotion de l’éthique sportive rédigée par la Direction du club.

 

ARTICLE III : LE RESPECT

Tout adhérent à l’Union Sportive de Ronchin Section Football, quelque soit son statut, devra montrer le plus grand respect vis à vis des autres adhérents et du club, et vis à vis de toutes personnes extérieures au club, quel qu’elles soient (spectateurs, dirigeants, joueurs, arbitres, officiels,...). Ces dispositions sont applicables aux entraînements et lors des rencontres officielles à domicile ou à l’extérieur.

 

ARTICLE IV : LES JOUEURS

 

4.1. Les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football s’engagent à respecter, à honorer, et à défendre le maillot et les couleurs du club.

 

4.2. Les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football s’engagent à respecter leurs dirigeants, leurs éducateurs ou entraîneurs, leurs partenaires et leurs adversaires, les arbitres et officiels, ainsi que les membres de la Direction du club, en toutes circonstances et en tous lieux.

 

4.3. Les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football s’engagent à participer aux séances d’entraînements programmées par le club et leurs éducateurs ou entraîneurs et respecter la plus grande ponctualité pour le bon déroulement de ces derniers. Toute absence devra être justifiée auprès des éducateurs ou entraîneurs. Des sanctions disciplinaires pourront être envisagées dans le cas contraire.

 

4.4. Les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football devront se présenter aux entraînements et aux rencontres officielles avec un équipement adéquat quant aux conditions météorologiques. Des affaires de rechange et le nécessaire de toilette en vue de la douche seront prévus par les joueurs. En outre, il leur sera demandé de porter lors de tout évènement représentant le club, la tenue officielle de l’US Ronchin incluse dans le coût de la cotisation, ceci aux fins d’exclure par son homogénéité toute méprise relative à leur identité.

 

4.5. Pour participer aux rencontres officielles, les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football devront avoir satisfait aux obligations administratives suivantes :

• La visite médicale (Pour information, la ville de Ronchin dispose d’un Centre Médico-Sportif)
• Le paiement de la cotisation annuelle fixée en Assemblée Générale
• La signature de la licence
• La photo apposée sur la licence
• La signature de la décharge relative au refus de l’assurance complémentaire pour le versement des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour les personnes concernées, et qui est mentionnée sur l’une des parties composant la licence.

 

4.6. Une paire de chaussette est remise à chaque joueur à jour des formalités administratives définies ci-dessus. Les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football devront porter cet équipement lors de chaque rencontre officielle ou amicale disputée avec le club, et veiller au bon entretien de celui-ci. Les maillots et les shorts sont fournis par le club lors de chaque rencontre officielle, et sont entretenus par celui-ci.

 

4.7. La commission de discipline interne au club pourra infliger des sanctions disciplinaires à tout joueur qui aura fait preuve de manquement à l’éthique sportive, ou qui n’aura pas respecté l’article 3 du présent règlement. Ces sanctions pourront prendre la forme de rencontres officielles à arbitrer dans les catégories d’âge inférieures, et où de matchs de suspension fermes ou avec sursis après la sanction éventuellement infligée par la Commission de Discipline de la Ligue ou du District.

Le suivi de ces sanctions sera assuré par la Commission de discipline interne au club, et dont la composition est décidée par la Direction du club. Tout licencié pourra faire appel de ces décisions auprès de la Direction du club par lettre simple dans les 15 jours suivants la notification de cette décision par la Commission de discipline interne au club.

 

4.8. Pour tout fait d’indiscipline grave, de manque de respect, de violences ou de dégradations envers les personnes, le matériel, les équipements ou les locaux mis à leur disposition, les joueurs de l’Union Sportive de Ronchin Section Football pourront être sanctionnés, par la Commission de discipline interne au club ou par le Président, d’un ou plusieurs matchs de suspension fermes ou avec sursis, en sus de la sanction infligée éventuellement par la commission de discipline de la Ligue ou du District. La Commission de discipline interne au club ne pourra décider de l’exclusion définitive qu’après consultation de la Direction du club. Le Président pourra prendre une sanction d’exclusion pour tout fait qu’il jugera suffisamment graves.

 

Le suivi de ces sanctions sera assuré par la Commission de discipline interne au club, et dont la composition est décidée par la Direction du club. Tout licencié pourra faire appel de ces décisions auprès de la Direction du club par lettre simple dans les 15 jours suivants la notification de cette décision par la Commission de discipline interne au club. Pour les exclusions définitives, l’appel devra être fait en Lettre Recommandée.

 

Par ailleurs, tout joueur exclu pour des motifs graves et hors faits de jeu pourra se voir réclamer l’amende disciplinaire et les frais de dossier conséquence de son passage ou de son absence devant la commission de discipline du District Flandre ou de la Ligue du Nord-Pas-de-Calais. A défaut de paiement, il lui sera confisqué la licence, propriété du club, et il sera interdit d’entraînements et de matchs tant amicaux qu’officiels. Cette décision est du simple ressort du Président qui en informera l’intéressé, son éducateur, le Comité Directeur et les autres membres de l’US RONCHIN lors de la réunion collective suivant la décision.

 

 

ARTICLE V : LES DIRIGEANTS EDUCATEURS ENTRAINEURS

Toutes les sanctions applicables aux joueurs le sont également pour tout dirigeant, éducateur, entraîneur, membre de la Direction du club qui ferait preuve d’un comportement répréhensible dans le cadre de sa fonction. Toutes ces personnes se doivent de donner du club une image irréprochable, tant au sein de celui-ci, qu’à l’extérieur.

 

Les éducateurs et les délégués d’équipes s’engagent participer aux réunions de formations et d’informations organisées par le Directeur Sportif et par la Direction du Club, et à relayer les informations données auprès des adhérents et éventuellement des parents. Les éducateurs ont en charge, aidés de leurs délégués, la perception des cotisations annuelles.

 

Les cotisations doivent être remises au responsable « licences ». En tout état de cause, toute cotisation non réglée pour le 31 octobre de chaque année, sauf accord de paiement autorisé par la Direction du club en la personne de son responsable « licences », entraînera automatiquement le retrait de la licence.

 

Les dirigeants, éducateurs, entraîneurs, joueurs, membres de la Direction, et de manière générale tout adhérent, s’engagent à observer la plus grande discrétion vis-à-vis de l’extérieur, et faire en sorte de maintenir cette discrétion sur les décisions importantes prises par la Direction, et sur les divers problèmes qui pourraient survenir au sein du Club.

 

ARTICLE VI : LES MANIFESTATIONS

Lorsqu’il y est convié, tout adhérent de l’Union Sportive de Ronchin Section Football, s’engage à participer aux manifestations organisées par le club dans la mesure de ses disponibilités.

 

ARTICLE VII : LES RELATIONS

Tout adhérent de l’Union Sportive de Ronchin Section Football peut, sur sa demande ou sur convocation, être entendu par la Direction du club. Tout membre du Comité Directeur pourra assister de droit à toute réunion, sur quelque sujet que ce soit, concernant la vie de L’US RONCHIN.

 

ARTICLE VIII : ADHESION AU PRESENT REGLEMENT

La qualité d’adhérent et la signature de la licence, qui constitue un contrat moral entre les parties, entraîne l’adhésion des licenciés de l’Union Sportive de Ronchin Section Football au présent règlement, et l’engagement de le respecter.

 

 

LE PRESENT REGLEMENT SERA AFFICHE AU SIEGE DU CLUB ET DANS LES VESTIAIRES UTILISES PAR L’UNION SPORTIVE DE RONCHIN SECTION FOOTBALL. IL NE POURRA ETRE MODIFIE OU COMPLETE QUE PAR LA DIRECTION DU CLUB ET APPROUVE EN ASSEMBLEE GENERALE.

LA VERSION DU PRESENT REGLEMENT INTERIEUR A ETE APPROUVEE EN ASSEMBLEE GENERALE DU 24 JUIN 2016.

 

LA DIRECTION DU CLUB